Conditions Générales de Vente
Article 1 : Acceptation des conditions générales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations commerciales entre la société Jardinerie Nova, EURL au RCS de Grasse sous le numéro 440 486 355, dont le siège social est situé 15 route de Cannes à Opio 06650 (ci-après « JARDINERIE NOVA ») et le client effectuant un achat sur le site internet www.drive.jardinerienova.com (ci-après « le Client »). Il est par ailleurs précisé que ces Conditions Générales de Vente sont applicables à toute commande.
En effectuant sa commande sur drive.jardinerienova.com, le Client déclare ainsi en avoir pleinement pris connaissance et les avoir acceptées sans réserve. L’acceptation des Conditions Générales de Vente par le client se matérialise en cochant une case, à chaque commande : « J’accepte les termes et conditions». Celui-ci atteste par ailleurs avoir la pleine capacité juridique lui permettant de contracter et de passer commande sur le site.
Article 2 : PRODUITS
Chaque fiche est accompagnée d’un descriptif faisant état des caractéristiques essentielles du produit. JARDINERIE NOVA veille à ce que les visuels produits, photographies, films, vidéos, schémas ou dessins représentant des produits soient les plus fidèles possibles. JARDINERIE NOVA attire toutefois l’attention du Client sur le fait que ces visuels ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, s’agissant notamment du rendu des couleurs. Ces visuels ne constituent ainsi en aucun cas un document contractuel.
JARDINERIE NOVA invite le Client à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises essentielles.
Les offres de produits et de prix sont valables pour la durée de leur mise en ligne, sauf précision contraire inscrite sur la fiche produit. L’absence du bouton « Ajouter au panier » notamment signifie que le produit n’est pas disponible à la vente en ligne. Il est néanmoins précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de la commande car il se peut que celui-ci devienne indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client. Le cas échéant, JARDINERIE NOVA informera le Client dans les plus brefs délais de l’indisponibilité du produit à la suite de la commande passée et pourra lui proposer un produit dont les caractéristiques sont proches. Il est toutefois précisé que le Client ne sera en aucun cas tenu d’accepter le remplacement du produit initialement commandé par un autre produit. Ainsi, dans le cas où le Client n’accepterait pas le produit proposé, celui-ci ne sera pas débité de son montant ou sera remboursé si le montant de la commande a déjà été débité
Article 3 : COMMANDE
3.1 Informations demandées lors de la commande
Certaines informations sont indispensables pour le traitement de la commande Client et sont dès lors indiquées comme champ obligatoire sur le formulaire de collecte d’informations au moyen d’un astérisque (*). Le Client s’engage à communiquer des informations sincères et garantit ainsi l’exactitude des données renseignées lors de la complétion du formulaire de coordonnées. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du Client, JARDINERIE NOVA n’est pas, par conséquent, responsable de l'impossibilité de livraison de la commande. Le Client peut, à tout moment, modifier les informations renseignées en contactant le Service Client. Les informations énoncées par le Client, lors de la prise de commande engagent nécessairement celui-ci.
Tout Traitement de Données Personnelles sera réalisé conformément aux conditions et modalités précisées à l’article 10 des présentes, renvoyant par ailleurs vers la Politique de Confidentialité de JARDINERIE NOVA, et dans le respect des dispositions issues de la législation et réglementation en vigueur.
3.2 Passation et validation d'une commande
Afin de constituer son panier, le Client choisit ses produits et les quantités correspondantes, puis valide en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ».
Sur l’écran du panier, le Client peut, à tout moment, supprimer un produit, modifier les quantités ou sortir pour revenir à la boutique. Le Client a toujours la possibilité de cliquer sur « Continuer mes achats » ou de « Commander ».
En cliquant sur le bouton « Commander », le Client sera invité à renseigner ses informations personnelles. Le Client veillera à ce que son adresse de facturation soit exacte et est invité à modifier ces informations dans le cas où cela serait nécessaire.
Afin de valider sa commande et payer, le Client doit cliquer sur le bouton « Continuer ». Un état récapitulatif de la commande indique notamment les produits choisis, et le total à payer. Pour ce faire, le Client devra impérativement avoir accepté les présentes Conditions Générales de Vente en cliquant sur la case à cocher et ensuite sur « Commander ».
A la suite de la validation de son panier, le Client est renvoyé vers la page de paiement sécurisé Stripe afin de sélectionner le moyen de paiement qu’il souhaite utiliser Ce renvoi vers la page sécurisée du prestataire de paiement garantit ainsi qu’aucune information bancaire ne transite directement via le site www.drive.jardinerienova.com. Le retour à la boutique en ligne est possible jusqu’à paiement sécurisé effectué avant lequel le Client peut toujours revenir sur le contenu de sa commande.
Aux fins de valider sa commande le Client procède à son règlement en renseignant ensuite ses coordonnées bancaires (numéro de carte bancaire, date de validité et cryptogramme de sécurité au verso de la carte de paiement). Il est précisé que les données bancaires ne seront pas conservées par JARDINERIE NOVA et ne sont pas conservées par le prestataire de paiement sécurisé au-delà d’une durée de 13 mois suivant la date de débit et 15 mois pour un débit différé, et ce, à titre de preuve en cas de contestation de la transaction opérée.
Après validation de sa commande par le service de paiement bancaire, la demande est envoyée à JARDINERIE NOVA.
JARDINERIE NOVA informera le Client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
JARDINERIE NOVA se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client en cas de violation par ce client de ses obligations contractuelles au titre de cette commande et/ou de la commande précédente.
drive.jardinerienova.com étant un site de vente de produits au détail, JARDINERIE NOVA se réserve la possibilité de ne pas donner de suite à des commandes de produits identiques en grande quantité.
Article 4 : RETRAIT EN MAGASIN
4.1 Retrait en magasin (« Click & Collect »)
Le « retrait en magasin » est un service disponible sur une sélection de produits sous réserve de la confirmation de leur disponibilité en magasin.
A l’issue de sa commande et sous réserve de disponibilité, le Client recevra une confirmation par email afin d’indiquer le statut « prêt » de la commande et que celui-ci peut venir la retirer en magasin. Le Client est invité à conserver précieusement cet email qui devra être présenté comme justificatif au moment du retrait de la commande en magasin.
Il se peut également que le Client soit alerté d’une rupture de stock entre la passation de la commande et la réception de celle-ci. Il est précisé que dans un tel cas, le Client ne sera alors pas débité et sera invité à passer commande ultérieurement. Si la rupture de stock intervient après le débit de sa commande, le Client sera alors remboursé.
Le Client dispose d’un délai pour venir récupérer ses produits en magasin, qui court à compter de la réception par le Client de la confirmation de la disponibilité des produits en magasin, laquelle se fait par mail à condition que le Client ait renseigné un email valide. Ce délai maximum est de 3 jours calendaires.
Notre magasin est ouvert 7 jours sur 7, hors Noël et jour de l’an, les dimanches de janvier, les dimanches après-midi d’août et les journées d’inventaire. Les horaires d’ouverture sont disponibles sur le site, au cas où le magasin serait fermé une journée comprise dans ces délais, ceux-ci seront rallongés d’une journée.
JARDINERIE NOVA est susceptible d’annuler toute commande de produits non retirés en magasin dans les délais impartis. Le cas échéant, le Client ne pourra faire aucune réclamation quant à l’indisponibilité du ou des Produits commandés qui auront pu être remis de plein droit en rayon par le magasin.
Le retrait en magasin ne peut se faire qu’en une seule fois : si le Client décide de ne pas retirer tous les produits commandés, ceux non retirés seront remis à la vente par le magasin. Le Client peut choisir de ne pas emporter la totalité des produits réservés, par contre, s’il souhaite en ajouter, il devra effectuer son achat supplémentaire de façon séparée et passer en caisse.
Article 5 : RÉTRACTATION - REMBOURSEMENT
Conformément à l’article L221-18 du code de la consommation, s’agissant de la vente à distance ou hors établissement, le Client, personne physique non professionnelle, bénéficie d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, sans avoir à motiver sa décision ni supporter d’autres coûts à l’exception des seuls frais de retour qui restent à la charge du Client.
Conformément au cadre légal en vigueur, ce droit de rétractation comporte certaines exceptions, s’agissant notamment de :
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés
- La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
Dès lors que le droit de rétractation serait ainsi admissible conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client doit préalablement prendre contact avec Jardinerie Nova :
- au numéro suivant 04 93 77 25 02
- ou par voie d’email à l’adresse suivante : accueil@jardinerienova.fr
Le Client est invité à faire connaître sa volonté d’user de son droit de rétractation en utilisant la formulation suivante :
Objet : Exercice du droit de rétractation
A l’attention du Service Clients Jardinerie Nova,
Je vous confirme par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
(*) Commandé le xxxxxxxxx /reçu le xxxxxxxx
(*) Nom et Prénom du Client : xxxxxxxxx
(*) Signature du Client xxxxxxxxx
(*) Date : xxxxxxxxxxxx
(facultatif) Motif : xxxxxxxx
Pour être remboursés, les produits retournés par le Client doivent impérativement se trouver dans leur carton d’origine et en parfait état de revente. Dans le cas contraire, Jardinerie Nova sera en droit de refuser la reprise desdits produits et leur remboursement.
Jardinerie Nova attire l’attention du Client sur la nature de certains produits vendus sur le site drive.jardinerienova.com s’agissant notamment des végétaux soumis à des exigences d’entretien ainsi qu’à des conditions de transport particulières au regard de la fragilité des produits, de leur besoin en apport d’eau et de lumière, etc. relevant ainsi au regard de ces contraintes particulières nécessairement de la catégorie des produits périssables exclue du champ d’application du droit de rétractation. Il en est de même de produits alimentaires frais sans que ces catégories de produits ne soient exhaustives.
Par ailleurs, tout produit déballé et/ou ayant déjà été utilisé ne pourra également être repris sur le fondement du droit de rétractation.
Le Client devra réaliser le retour à ses frais en respectant toutefois impérativement les conditions et modalités d’information préalable du Service Clients.
Les avantages fidélité obtenus lors de l’achat des produits remboursés seront annulés au moment de la restitution de la commande. Plus généralement, il est précisé que tout avantage précédemment accordé et conditionné à l’achat réalisé sera perdu et interviendra ainsi en restitution ou en diminution du remboursement à effectuer.
Le Client renvoie ou restitue les biens à Jardinerie Nova ou à un transporteur selon les modalités de restitution prévues, sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa volonté de se rétracter, à moins que Jardinerie Nova n’ait convenu expressément avec le Client de venir récupérer le(s) produit(s) par un autre moyen.
Jardinerie Nova procédera ensuite au remboursement du ou des produit(s) retourné(s) à l’exception des frais de retour restant à la charge du Client et des avantages promotionnels éventuellement accordé conditionné précédemment à l’achat qui auront vocation à être déduits du montant remboursé. Le remboursement s’opèrera en utilisant le même moyen de règlement que celui utilisé par le Client, sauf accord exprès du Client pour utiliser un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais supplémentaires.
Article 6 : Prix
Le prix indiqué par la fiche produit intègre, le cas échéant, le coût d’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques conformément à la réglementation en vigueur.
Dans le « résumé de la commande» et la confirmation de commande, le prix total est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA.
Article 7 : Paiement
Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par drive.jardinerienova.com par courrier électronique. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire
La commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le Client prévenu par courrier électronique.
Le débit de la carte est immédiat.
Article 8 : Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le Client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas les délais des garanties légales (conformité et vices cachés). Il est rappelé qu'en règle générale et, sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose :
- que le Client honore ses engagements financiers envers le vendeur
- que le Client utilise les produits de façon normale et conforme à leur destination
- que pour les opérations nécessitant une haute technicité aucun tiers non agréé par le vendeur ou le constructeur n'intervienne pour la réparation sur l'appareil (sauf en cas de force majeure).
Nous vous informons de l’existence de la plateforme mise en ligne par la Commission européenne qui a pour objet de recueillir les éventuelles réclamations issues d’un achat en ligne des consommateurs européens et de transmettre ensuite les cas reçus aux médiateurs nationaux compétents. Cette plateforme européenne est disponible via le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Article 9 : Garanties légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur telles qu’issues du Code de la consommation (article L217-4 et suivants), en tant que Vendeur, JARDINERIE NOVA est tenu de répondre des défauts de conformité d’un produit existant au moment de la délivrance.
Le bien livré doit en effet :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci présente à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle
- et présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage
Cette garantie s’applique pendant un délai de deux (2) ans à compter de la réception du produit. Pour tout achat effectué après le 18 mars 2016, le Client bénéficie d’une présomption de non-conformité à son profit pendant les deux (2) ans de garantie. Le vendeur conserve toutefois la possibilité de combattre cette présomption en démontrant qu’il ne s’agit pas d’un défaut de conformité existant déjà au moment de l’achat mais d’une mauvaise utilisation, mauvaise manipulation ou d’un défaut d’entretien de la part du Client.
Dès lors que le Client constaterait un défaut de conformité, celui-ci est invité à exercer sa garantie légale de conformité en prenant préalablement contact avec JARDINERIE NOVA :
- par voie téléphonique au 04.93.77.25.02
- ou par voie électronique à accueil@jardinerienova.fr
Toute demande devra être accompagnée de photos venant en appui de la réclamation formulée par le Client et permettant ainsi au Service Client de procéder aux constatations.
Dans le cas où le défaut de conformité est avéré, JARDINERIE NOVA proposera au Client la réparation ou le remplacement du produit. A défaut de remplacement ou de réparation sous un délai maximum d’un mois, le Client pourra obtenir le remboursement du prix du produit conditionné à la réception du produit défectueux retourné par le Client.
Le Client bénéficie par ailleurs de la garantie légale des vices cachés conformément aux dispositions légales en vigueur issue des articles 1641 à 1649 du Code Civil.
Article 10 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Lors de la navigation sur le site www.drive.jardinerienova.com et plus généralement lors du parcours Client JARDINERIE NOVA ou des prises de contact du Client avec l’enseigne, la société JARDINERIE NOVA peut être amenée à collecter, et plus généralement à traiter, des Données Personnelles relatives au Client.
Ces Traitements de Données Personnelles peuvent notamment résulter :
- de la navigation sur le site drive.jardinerienova.com
- de la création d’un Compte Client sur le site drive.jardinerienova.com
- d’un achat effectué sur drive.jardinerienova.com
- de la participation à un jeu-concours
- de l’adhésion au programme de fidélité
- de la participation à une enquête de satisfaction Client
- de sollicitations directes à travers le Service Client
Certains Traitements de ces Données Personnelles sont indispensables et incontournables à la réalisation des achats du Client, d’autres sont effectués pour d’autres finalités précisément déterminées pouvant notamment découler d’une sollicitation du Client et/ou de son consentement express selon la catégorie de traitement opéré.
Ces Traitements seront effectués conformément au cadre légal en vigueur, s’agissant notamment du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 ((UE 2016/679) entré en vigueur le 25 mai 2018. Le Client est invité à consulter la présente Politique de Confidentialité de JARDINERIE NOVA laquelle vient détailler les conditions et modalités dans lesquelles ces traitements sont effectués et les garanties y étant apportées.
Il est d’ores et déjà précisé que conformément à la législation et règlementation en vigueur, le Client a un droit d’accès et de rectification sur les Données le concernant. Dans le respect des dispositions légales en vigueur, le Client peut également s’opposer au traitement des Données qui le concernent, demander la limitation de ce traitement, ou encore obtenir leur portabilité et/ou leur suppression.
Ces droits sont à exercer sur présentation d’un justificatif valide d’identité signé par le Client :
- par voie postale : Jardinerie Nova, 15 route de Cannes 06650 Opio
- en se rendant physiquement au magasin Jardinerie Nova, 15 route de Cannes 06650 Opio
Toute réclamation relative au Traitement de Données Personnelles pourra par ailleurs être introduite auprès de l’autorité de contrôle habilitée.
Article 11 : INFORMATIONS LEGALES
Jardinerie Nova, EURL (RCS de Grasse 440 486 355
au capital de 1 044 472 €
Siège Social : 15 route de Cannes à Opio 06650
N°TVA : FR 44 440 486 355
Contacts : accueil@jardinerienova.fr - 04 93 77 25 02
Hébergement: WIX
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Les mineurs non émancipés n’ont pas la capacité de contracter et donc de passer commande sur notre site internet.
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